Kurikama tient sa deuxième assemblée générale / Chambre des Députés : l’adoption de la PEC 215/2000 provoque de nombreuses protestations / Jeux mondiaux indigènes / Amérindiens de Guyane : trente-sept propositions pour réduire l’épidémie de suicides / Guyane, le recours des Abandonnés de la République est rejeté.
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http://www.mcifgc.ch/mci/?page_id=11401
Kurikama tient sa deuxième assemblée générale
C\’est dans le Xapono*(village) de Bicho Açu que s\’est tenue, du 20 au 26 octobre, la IIe Assemblée générale de l\’association Yanomami Kurikama. Elle a compté avec la participation de 150 leaders originaires de 13 villages du rio Marauiá et un du rio Preto**. Une manifestation qui s\’est déroulée dans un climat de fête, mais aussi chargée de préoccupations. L\’objectif de cette assemblée était de traiter des menaces pesant sur l\’intégrité du peuple Yanomami, d\’évaluer le travail réalisé par l\’association et d\’élire une nouvelle coordination.
Pendant la réunion, deux représentantes des Services de l\’éducation scolaire indigène ont participé à la remise du diplôme de « Professeur indigène » à 29 Yanomami qui ont terminé leur maîtrise, reconnue par l\’État, en éducation bilingue (yanomami et portugais), interculturelle et différenciée. Ils ont suivi un cours organisé par la SECOYA qui s\’est étendu sur douze ans. Le programme d\’éducation de la Secoya a été réalisé avec l\’appui de Terre des Hommes Suisse, de l\’Université Fédérale d\’Amazonas – UFAM et d\’autres entités. La 12e et dernière session de 30 jours a eu lieu en septembre 2014 à Puraquequara (Rio Marauiá). Pour la Secoya, la conclusion de cette formation est une victoire. Cela en raison des difficultés rencontrées et du manque d\’appui des institutions officielles d\’éducation tout au long du processus. Ce travail est un pas fondamental pour la reconnaissance de l\’école yanomami, construite avec ce peuple, à partir de ses propres besoins. Pour la première fois l\’État va engager les professeurs et garantir l\’appui à 4 écoles en partenariat avec la Secoya et l\’association Rio Profundos.
Lors de l\’assemblée, la discussion relative à la santé a été importante. Elle a eu lieu en présence de représentants du District Sanitaire Spécial Yanomami – DSY. Les critiques ont été sévères à l\’égard des graves lacunes du service santé de base. Plusieurs femmes ont exprimé leur mécontentement en raison des ravages de la malaria, de la dénutrition des enfants et du taux élevé de mortalité infantile. Elles reprochent au DSY de se limiter à une assistance d\’urgence et de mauvaise qualité. Cette situation a motivé l\’assemblée à adresser un document au Ministère Public Fédéral pour demander la création d\’un Sous-District de santé qui puisse vraiment répondre à la réalité spécifique des Yanomami de l\’État d\’Amazonas.
Les participants ont encore traité des menaces qui pèsent sur les droits indigènes au niveau national : la PEC 215 et autres projets de loi en discussion devant le Congrès national. En particulier ceux qui visent à ouvrir les Terres Indigènes à la logique du marché et à la spoliation des ressources naturelles.
En réponse, l\’assemblée a travaillé sur la définition d\’un « Plan de gestion territorial et environnemental » qui, dans la Terre Indigène Yanomami est dans une phase initiale.
Les participants ont encore traité du prosélytisme religieux et de son impact sur la culture et la conception de l\’Univers des Yanomami.
Avant de clore l\’Assemblée, les délégués des villages ont élu les nouveaux responsables de l\’association.
Sylvie Petter, la responsable du programme « Santé » de Secoya, était présente à cette réunion, mais son séjour s\’est prolongé jusqu\’à mi-décembre. Au cours de son passage en aire Yanomami Sylvie a eu le plaisir de contribuer à la mise en place, dans deux « xapono » d\’un système « Ecolágua ». Il s\’agit d\’un purificateur d\’eau***. Un dispositif essentiel dans la lutte contre la dénutrition des enfants.
* Prononcer « Chapono » / ** Ces villages sont situés dans la municipalité de Santa Isabel do Rio Negro (État brésilien d\’Amazonas) / *** Voir « AYA info » No 106
Chambre des Députés : l\’adoption de la PEC 215/2000 provoque de nombreuses protestations
Le 27 octobre dernier, une Commission spéciale de la Chambre des Députés a adopté les modifications de la Constitution de 1988 qu\’elle entend soumettre en plénière. Pour l\’essentiel, ce texte donne au Parlement le dernier mot sur la démarcation des Terres Indigènes -TI. Encore maintenant, la procédure de démarcation fait l\’objet d\’un décret présidentiel (No 1775) du 8 janvier 1996. La protection – la démarcation – de ces Terres relève exclusivement du pouvoir exécutif. Et c\’est cela que le parlement, sous la pression des milieux de l\’agrobusiness, veut changer depuis longtemps. Les organisations indigènes sont fermement opposées à ce transfert de pouvoir.
La publication, le 19 avril 2000, de la Proposition d\’Amendement Constitutionnel No 215/2000 (PEC 215) au Journal de la Chambre des Députés est quasiment passée inaperçue. Le texte du député Almir Morais Sá est pourtant signé par 232 autres parlementaires. Pure coïncidence ou pas, le 19 avril, le Brésil célèbre la « Journée de l\’Indien ». Et, en avril 2000, les peuples indigènes commémoraient le 5e centenaire de l\’arrivée, en 1500, du Portugais Pedro Álvares Cabral, le colonisateur de leur terre. Un anniversaire marqué d\’incidents.
La proposition initiale, celle d\’avril 2000, est relativement simple. Elle ajoute un dix-huitième paragraphe à l\’article 49 de la Constitution qui traite des compétence du Congrès National : « Approuver la démarcation des terres traditionnellement occupées par les indiens et ratifier les démarcations déjà homologuées ». Elle modifie également la rédaction de l\’article 231 auquel est ajouté un huitième paragraphe indiquant que les critères et les procédures de démarcation seront réglementés par la loi.
La PEC 215 avait déjà été examinée par une Commission spéciale de la Chambre des Députés constituée en septembre 2013. Elle avait été classée en décembre 2014, au terme de la 54e législature, mais vite remise sur la table du parlement en février 2015. Une nouvelle Commission Spéciale est alors constituée pour en examiner le contenu.
La nouvelle mouture adoptée fin octobre, est plus conséquente et beaucoup plus restrictive que la première version. À l\’article 45 de la Constitution, un paragraphe est ajouté pour donner un siège à un représentant indigène à la Chambre des Députés (qui en compte 513). Mais en contrepartie de cet « avantage », nombre de conditions limitatives sont introduites : dans la définition même de ce qu\’est une Terre Indigène, de l\’usage qui doit en être fait par les peuples indigènes, dans le droit à l\’usufruit des richesses du sol, des rivières et des lacs. L\’État peut imposer la construction de routes, de lignes à haute tension, de ports et voies fluviales, etc. L\’extension d\’une TI déjà démarquée est interdite. C\’est une réduction sensible des droits territoriaux des peuples indigènes brésiliens. En résumé, les TI ne doivent pas être un espace gênant pour le développement économique du pays. De telles dispositions ont les caractéristiques d\’un colonialisme interne.
Le vote de cette Commission a provoqué de nombreuses réactions et protestations des organisations indigènes et indigénistes, d\’entités la société civile, du Ministère Public Fédéral, du Ministère de la Justice. Même la Présidente de la république a exprimé son opposition à cette modification de la Constitution. Dès le 28 octobre, la Fondation Nationale de l\’Indien – FUNAI a publié une note dans laquelle elle reproche à la Commission d\’avoir conduit ses travaux de manière autoritaire, offensive et irrespectueuse en ayant fermé ses portes à la participation des principaux intéressés, les peuples indigènes. Surtout, dit la Fondation, « la PEC 215 est contraire à l\’article 60 de la Constitution de 1988 quand elle tente d\’abolir les droits et garanties individuels de toute la société. Si la proposition se concrétise, son approbation représentera un grave recul pour la démocratie, la société et les peuples indigènes du Brésil. »
Le 23 décembre, la Chambre des Députés a interrompu ses travaux qui ne devraient reprendre qu\’au début février 2016…
Voir « AYA Info » No 99 du 21 janvier 2015, No 100 du 26 février 2015.
Jeux mondiaux indigènes
Pendant une dizaine de jours, du 21 au 31 octobre, la ville de Palmas, dans l\’État brésilien du Tocantins, a accueilli les premiers Jeux Mondiaux des Peuples Indigènes – JMPI. Ce sont environ 2\’000 athlètes, femmes et hommes, originaires de plus de vingt pays des cinq continents qui se sont confrontés dans diverses disciplines : canoë, tir à la corde, tir à l\’arc, natation, course à pied, course de rondins, lutte et, Brésil oblige, football masculin et féminin, etc.
Le public, plus de 100\’000 visiteurs, a aussi eu l\’occasion d\’assister à des démonstrations de sports spécifiquement pratiqués par certaines ethnies : football de tête, boule de feu, pelote maya…
La manifestation n\’a pas été seulement sportive. Les peuples ont pu présenter leur artisanat et leur agriculture. Un espace était consacré à l\’informatique. Un autre était réservé pour des débats.
La situation des peuples indigènes du Brésil a été évoquée de différentes manières… Lors de la cérémonie d\’ouverture, la présidente de la république, Dilma Rousseff n\’a pas été qu\’applaudie. Certaines épreuves ont été interrompues par des indigènes protestant contre l\’adoption, par une Commission spéciale de la Chambre des députés, de la proposition d\’amendement constitutionnel No 215/2000*. Pendant l\’événement, le Secrétariat de la Présidence de la République et le Ministère de la Justice ont publié une note dans laquelle ils affirment que cette modification ne respecte pas la séparation des pouvoirs et qu\’elle n\’est pas conforme aux droits reconnus dans la Constitution.
L\’organisateur des Jeux, le Comité Intertribal Mémoire et Science Indigène, présidé par Marcos Terena, a annoncé que la prochaine édition des JMPI devrait avoir lieu au Canada en 2017.
* Voir note précédente
Amérindiens de Guyane : trente-sept propositions pour réduire l\’épidémie de suicides
Dans le dernier numéro de AYA Info*, il a été évoqué l\’épidémie de suicides qui touche les communautés amérindiennes de Guyane. Un taux de suicide, notamment chez les jeunes, 10 et 20 fois plus élevé que celui relevé dans l\’Hexagone. Ce constat a conduit le premier ministre français, Manuel Valls à constituer une mission parlementaire chargée de rapporter sur « la compréhension des raisons susceptibles de générer un tel passage à l\’acte et qui puisse permettre de déployer rapidement en Guyane des mesures d\’accompagnement susceptibles de prévenir de tels drames humains. » La mission a été confiée à Mesdames Marie-Anne Chapdelaine, députée, et Aline Archimbaud, sénatrice. Leur rapport a été rendu public le 15 décembre.
En ce qui concerne les origines de cette épidémie, « Les membres de la mission ont pu constater que les causes des suicides, ici comme ailleurs, sont multifactorielles (liées à l’isolement, économiques et sociales, intrafamiliales, identitaires et culturelles). Mais que « l’épidémie de suicides », pour reprendre le terme utilisé par nombre de ses interlocuteurs, était survenue dans le contexte d’une absence indiscutable d’accès aux services les plus élémentaires.«
Pour les mesures d\’accompagnement, les deux parlementaires ont formulé trente-sept propositions classées en deux catégories. La première est constituée de seize mesures qualifiées de « prioritaires ». La première étant de « Renforcer le dispositif de prise en charge psychiatrique des personnes en crise suicidaire, des membres des familles et communautés impactées par un suicide ». Une autre étant de « Réaliser enfin dans les villages de l\’intérieur les travaux d\’infrastructure urgents : eau potable, électricité, réseau téléphonique et internet. » A ce sujet « La mission tient à faire observer que dans une région où l’on tire des fusées et où les technologies les plus « avant-gardistes » sont utilisées, il est difficile d’admettre qu’il n’existerait pas de solutions pour permettre à ces populations d’être mieux desservies, même si on peut concéder que les difficultés de production d’énergie, les barrières géographiques et les contraintes d’entretien soient massives. » Ou encore, dans le domaine de la culture : « Reconnaître les cultures et les langues amérindiennes en Guyane. » Etc.
La deuxième catégorie de mesures contient vingt-et-une propositions « complémentaires ». Parmi celles-ci, onze concernent les services de santé; cinq l\’éducation et la formation professionnelle; deux l\’accès aux droits (emploi et autres); et, enfin, trois traitent de réformes institutionnelles.
Les auteures du document rappellent l\’importance de la mise en œuvre des mesures proposées : « Un risque a été fortement souligné par les interlocuteurs de la mission : celui de la répétition de missions officielles similaires, certaines mêmes étant sévèrement suspectées d’être à visée touristique, et dont les résultats se font tellement attendre que leur absence pèse considérablement sur la crédibilité des missions suivantes.«
Il est intéressant de noter que dans les annexes de leur rapport, les deux parlementaires ont publié l\’entier de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des Peuples autochtones de septembre 2007 et de la Convention 169 de l\’Organisation Internationale du Travail de 1989.
La balle est maintenant dans le camp du gouvernement !
* AYA Info No 106 du 28 octobre 2015
Guyane, le recours des Abandonnés de la République* est rejeté
Le 19 novembre, le Tribunal administratif de Cayenne a rendu son jugement sur le « Recours en plein contentieux » déposé en avril 2014 par deux associations, l\’Organisation des Nations Autochtones de Guyane – ONAG et « l\’Association Solidarité Guyane » – ASG. Leur requête a été rejetée.
Elles formulaient trois demandes au tribunal : de condamner l\’État français de verser une somme de 50\’000 euros à l\’ONAG et un euro symbolique à l\’ASG; d\’enjoindre l\’administration de prendre toutes les mesures utiles à faire cesser les pratiques d\’orpaillage illicite et de mettre à la charge de l\’État une somme de 2\’000 euros pour chacune.
Les deux associations soutiennent, notamment, que l\’activité d\’orpaillage, eu égard à son intensité, entraîne des répercussions majeures sur la santé des populations autochtones et sur l\’environnement guyanais; que cette activité libère du mercure toxique pour l\’environnement et que l\’État, dûment averti, n\’a pris aucune mesure préventive propre à encadrer l\’activité aurifère légale et empêcher l\’activité d\’orpaillage illégal.
C\’est le préfet de Guyane qui a fait valoir le point de vue de l\’État. Selon lui, l\’ONAG et l\’ASG ne justifient pas de leur capacité à ester en justice, de la qualité de la personne habilitée à les représenter et, au regard de leurs statuts, d\’un intérêt à agir.
Les considérants du tribunal – présidé par M. Josserand Jaillet – aboutissent à la conclusion, pour l\’essentiel reprise de l\’argumentation du préfet, au rejet de la requête. Le tribunal ne se prononce pas sur le fond, à savoir les carences de l\’État face au drame vécu par les populations amérindiennes victimes de l\’orpaillage.
Le site Guyaweb a estimé problématique que le président du tribunal administratif ait été, au début des années 2000, directeur de cabinet de l\’ancien préfet de Guyane. De par sa fonction, ce haut fonctionnaire a été impliqué dans l\’action de l\’État, jugée insuffisante par les deux associations, contre l\’orpaillage. Le président est interrogé sur un éventuel conflit d\’intérêts et la possibilité de se dessaisir du dossier : « Je ne suis pas, on s\’en doute, quelqu\’un qui a tiré profit de ça [de l\’orpaillage]« . Et d\’ajouter : « le seul fait de connaître d\’un sujet ou d\’un dossier ne fait pas e vous quelqu\’un d\’impliqué. » Il constate également que les associations requérantes n\’ont pas demandé son désistement.
Ces dernières ont deux mois, à partir du 19 novembre 2015, pour faire appel de cette décision. Le 26 décembre, selon Guyaweb, Florencine Edouard, la coordinatrice de l\’ONAG a annoncé que son organisation avait décidé de faire appel du jugement. Une cause qui devrait être traitée à Bordeaux.
Le 15 décembre, les Forces Armées de Guyane ont annoncé la fin de l\’opération « Yawasisi » dans laquelle, pendant neuf semaines, 390 militaires et une soixantaine de gendarmes ont été engagés pour lutter contre l\’orpaillage illégal. Selon le communiqué, sur les 400 chantiers répertoriés en Guyane, plus de 250 ont été contrôlés et neutralisés. La gendarmerie a saisi plusieurs dizaines de pirogues et de quads, 15 tonnes de vivres et 28\’000 litres de carburants. Interviewé par Guyane 1ère, le préfet de Guyane, Eric Spitz, a souligné la participation, pour la première fois dans ce type d\’opération, de divers corps de l\’Etat : Police aux frontières, Douanes et Police judiciaire. Une opération réalisée également avec la coopération du Suriname et du Brésil.
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* Titre de l\’ouvrage publié en septembre 2014 chez Albin Michel qui décrit l\’état d\’abandon dans lequel se trouvent les Amérindiens de Guyane. L\’épilogue annonce le dépôt de cette plainte. Voir AYA Info No 98 du 29 novembre 2014.
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Plusieurs événements concernant les peuples indigènes ont encore marqué cette fin d\’année. Ils seront relatés dans le prochain « AYA Info ».
Meilleurs vœux
L\’année 2015 qui se termine n\’a pas été une année commune : les conflits ont provoqué l\’exode de centaines de milliers de personnes. Les menaces d\’attentats, et, malheureusement, ceux qui ont été commis, soulèvent une juste indignation. Ils suscitent parfois l\’envie de répondre par la violence à la violence, sinon par le repli. Les barbelés déroulés sur certaines frontières en sont un symbole. Mais l\’actualité est aussi riche de gestes de solidarité porteurs d\’espoir. Des actes peut-être pas assez médiatisés.
Malgré ces temps difficiles, « AYA Info » souhaite à toutes ses lectrices et tous ses lecteurs, ses meilleurs vœux pour 2016. Que chacun puisse apporter sa contribution à la construction d\’un monde meilleur.
Bernard Comoli
Important : L\’activation des liens hypertextes (en orange) renvoie aux sources utilisées pour la rédaction de ce bulletin. Elles sont souvent en portugais, sauf quand il s\’agit d\’anciens « AYA Info ».
PS : Ces brèves sont souvent reprises, détaillées et parfois illustrées, dans un blog du quotidien « La Tribune de Genève » à l\’adresse suivante : http://bcomoli.blog.tdg.ch
AYA – Appui aux indiens Yanomami d\’Amazonie
15 Chemin de la Vi-Longe – CH – 1213 Onex / Genève – CCP 17-55066-2